Règlements de la Ville de Québec

 
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R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
1027.Le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir des gabarits de bâtiment qui s’inscrivent dans la continuité du milieu bâti existant en fonction de la dénivellation du sol et du gabarit des constructions voisines.
1027.Le plan d’aménagement d’ensemble doit prévoir des gabarits de bâtiment qui s’inscrivent dans la continuité du milieu bâti existant en fonction de la dénivellation du sol et du gabarit des constructions voisines.